Un audit de propriété intellectuelle (PI) peut vous aider à identifier vos actifs de PI et à en estimer la valeur commerciale.
Grâce à cet audit, vous pouvez dresser un inventaire de vos actifs de PI afin de :
- Découvrir les actifs qui sont inutilisés ou sous-utilisés.
- Déterminer qui est propriétaire de ces actifs.
- Identifier toute menace liée à ces actifs, telle qu’une violation de la PI par vous ou par d’autres.
Valeur ajouté d’un audit
Un audit de la PI peut vous être utile dans :
- Vos efforts de réduction des coûts – Une liste actualisée et précise de vos actifs de PI vous aide à identifier les actifs obsolètes. Des décisions peuvent alors être prises pour abandonner ces actifs obsolètes, et ainsi conduire à des réductions de coûts substantielles.
- L’octroi de licences – Un audit de la PI vous aide à identifier les actifs de PI qui sont essentiels à votre entreprise et ceux qui ne le sont pas. Les actifs de PI non essentiels peuvent être cédés sous licence pour créer un revenu supplémentaire.
- Les fusions et acquisitions – Les actifs de PI sont importants lors de vos négociations avec un tiers dans le but de fusionner avec votre entreprise ou d’en acquérir une partie.
- Vos actions anti-contrefaçon – La connaissance de la valeur de vos actifs de PI vous aide à décider s’il est rentable de prendre des mesures contre les infractions commises par des tiers.
Il existe trois principaux types d’audit de la PI :
Audit PI à usage général :
Cet audit de PI est principalement utilisé par les nouvelles entreprises ou lors de la mise en œuvre de nouvelles procédures, normes ou politiques de PI. Il peut également s’avérer utile pour les entreprises qui mettent en œuvre des réorganisations majeures ou de nouvelles approches commerciales, …
Audit d’acquisition
Il est utile d’évaluer la valeur et le risque des actifs de propriété intellectuelle de votre entreprise. La diligence raisonnable en matière de PI est souvent employée :
- Lors du lancement d’un nouveau produit ou service ;
- avant de s’engager dans une opération financière impliquant la PI, comme une introduction en bourse ;
- lorsqu’on envisage de concéder des licences de PI ;
- dans la perspective de coentreprises ainsi que de fusions et d’acquisitions ;
- en cas de licenciements et de faillite.
Objectif spécifique d’un audit
Cet audit de PI a la portée la plus étroite. Il est principalement utilisé pour justifier l’évaluation d’un actif de PI particulier, par exemple dans le cas d’une conflit. Il peut également être utilisé dans le cas de :
- de dépôts à l’étranger ;
- de changements dans le droit et la pratique de la PI ;
- préparation d’un litige ;
- avant de s’engager dans le commerce électronique ;
- procédures de “salle blanche” (visant à éviter la violation des droits d’auteur de tiers) ;
- la rotation du personnel ;
- Etc.
Notre équipe est à vos côtés pour vous aider à mettre en place et à mener à bien ces audits de propriété intellectuelle.